Abstrakt

Le nouveau Co:de me donne pas directem ent la définition purem ent form elle du délit (comme l’a fait le législateur dans le Code provenant
du 1917). Il déterm ine cependant qui esit soum is à la responsabilité pénale (can. 1321 §§ 1'—2„ can, 1399). D ans cette définition l’élém ent
form el e t l’élém ent m atériel de la notion du délit sont liés entre eux.
De cette constatation découle le faiilt que, en oe qui concerne ce problèm e, le législation du droit canon pénal n ’a pas changé essentiellem ent. C ependant la prise en considération subjective législative du Code de 1983 dém ontre, que le sujet des délibérations dams un délit concret devrait être plutôt la pensionne du délinquant que l’exam en du délit m êm e com me u n acte,
Q uant au problèm e de la responsabilité le nouveau Code, de même que celui de 191(7 exprim e la même pensée qui dit, que la source de la responsabilité pour le délit est la culpabilité intentionnelle ou involontaire. M algré cela le nouveau droit adm et essentiellem ent la
responsabilité pénale pour la culpabilité intentionnelle. C’est le reto u rau droit rom ain e t au droit des D écrétâtes ioù la responsabilité était adm ise pour la culpabilité intentionnelle et lqs délits commis ,,cum culpa” sont traités comme „quaisi delicta”. Le Code de 1983 adm et la responsabilité pénale pour la culpabilité inconciente .seulement exceptionnellem ent, c’est à dire quand la punissabilité de ce délit é ta it clairem ent signalée dans la loi concrète du droit pénal.