Abstrakt

Les nominations des évéques de l’Eglise catholique offrent un domaine d’investigation très stimulant pour le droit comparé. L’auteur de l’article cherche à orienter le lecteur dans l’étendue soit des dispositions canonique soit des convention diplomatiques concernant les nominations des évéques. Ces conventions recouvrent aussi bien des traditions ecclésistiques locales que l’intervention des autorités politiques nationales. Dans l’évolution générale du droit d’intervention des pouvoirs civiles dans les nominations des évéques, on aura remarqué qu’en ce qui concerne tant l’élection capitulaire que le droit de présentation étatique, le Siège Apostolique a manifestement tout entrepris pour recouvrer la totalité de ses compétences en restreignant de plus en plus ces pratiques qu’il juge à présent comme abusives. A l’inverse, il reste très libéral en matière de droit de consultation, tout en attribuant aux éventuelles objections gouvernementales un domaine strictement limité. Mais, en tout état de cause et quels que soient le lieu et l’époque, il demeure intangible que c’est toujours le Pontife romain qui confère l’institution canonique par l’effet de laquelle un clerc accède a l’épiscopat, sommet et plénitude de l’ordre sacerdotal. Les procédures pour y parvenir ont pu varier au fil des temps. De nos jours, avec l’émergense post-conciliaire des conférences épiscopales, celles ci cherchent, dans la pratique, à exercer dans le processus des nominations épiscopales une influence que le droit leur dénie.