Published: 1989-12-10

Skutki prawne opuszczenia instytutu zakonnego

Julian Kałowski
Prawo Kanoniczne
Section: Rozprawy i Artykuły
https://doi.org/10.21697/pk.1989.32.3-4.02

Abstract

Dans cet article l'auteur entreprend d’exposer les problèmes juridiques qui découlent du fait de quitter un institut religieux. Dans le déceloppement on  ttire l’attention sur le fait que les directives concerrant les questions juridiques qui découlent de l’abandondes instituts religieu x n’étaient pas toujours univoques; c’est pourquoi il afallu continuellement les adapter à la législation ecclésiastique actuelle et aux conditions politiques et économiques.

D ans l’article on analyse les effets du passage d’un institut religieux à un autre; on montre que cette institution a, durant l’histoire, connu diverses évolutions. Dans l’exposé de cette question on attire l’attention s r des problèmes tels que le noviciat imposé avant la profession dans lé nouvel institut et l’obligation du voeu d’obéissance.

On étudie avant tout la question suivante: durant le noviciat qui précèd e la profession, les supérieurs du nouvel institut peuvent-ils donner au candidat des ordres qui l’obligent en vertu du voeu d’obéissance? En ce qui concerne le voeu de pauvreté, on analyse les problèm es juridique liés à l’acquisition et à l’obtention des biens durant le temps du noviciat.

On s’occupe égalem ent des effets juridiques qui découlent tant de l’exclaustration ordinaire que de celle im posée et de’a sécularisation. On attire l’attention sur les changements historiques qui interviennent dans les instituts et sur les conséquences qui en découlent.

On donne égarement la caractéristique des effets juridiques qui concernen l'exclusion de l'institut religieux; on montre que le Code de droit canon de 1983 a introduit d’importants changements en ce domaine en comparaison du Code de 1917.

La deuxième partie de l’article s’occupe des effets juridiques propres aux ecclésiastiques qui quittent l’institut de quelque façon que ce soit.

Dans la dernière partie de l’article on aborde le problème lié à la rémunérazion ou l’indemnité dues pour le travail accompli durant le séjour dans l’institut religieu x. On donne les raisons pour lesquels les religieux qui quittent l'institut n’ont aucun droit à demander une rémunération pour le travail accompli au profit de l’institut.

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Kałowski, J. . (1989). Skutki prawne opuszczenia instytutu zakonnego. Prawo Kanoniczne, 32(3-4), 21–59. https://doi.org/10.21697/pk.1989.32.3-4.02

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